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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODEM
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MODEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODEM
MODEM, société anonyme, 18, rue d'Alembert, à GRENOBLE (Isère).

Numéro de dépôt :
1312324
Date de dépôt :
11/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/1995

Présentation de la marque MODEM

Déposée le 11 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) MODEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODEM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MODEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODEM est expirée depuis le 11 juin 1995.

MODEM a également déposé les autres marques suivantes : MODEM , MODEM


MODEM, société anonyme, 18, rue d'Alembert, à GRENOBLE (Isère). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.